Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

269 questions

Question n° 22601 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21193 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la région messine

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20225 posée par M. Martial Bourquin

Augmentation de la taxation portant sur les contrats solidaires et responsables

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

29/09/2011
Pertinence
Question n° 19324 posée par Mme Samia Ghali

Conséquences de la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Marc Daunis

Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19033 posée par M. François Marc

Défense des commerces ruraux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18430 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Lutte contre les exclusions

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/05/2011
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Daniel Percheron

Dispositif Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence