Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 0768G posée par M. Jean-François Husson

Économies budgétaires

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0769G posée par M. Jean-Claude Tissot

Crise agricole

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Crises sociales à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Yannick Jadot

COP28 et forages pétroliers en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. Christian Bilhac

Éligibilité des territoires ruraux aux nouvelles conditions du prêt à taux zéro

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0539G posée par Mme Laurence Cohen

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0175G posée par Mme Émilienne Poumirol

Industrie du médicament et problèmes d'approvisionnement

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

12/01/2023
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Stéphane Demilly

Montée du sentiment anti-français en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence
Question n° 2299G posée par Mme Mélanie Vogel

Faible augmentation des salaires par rapport à l'inflation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2284G posée par M. Guy Benarroche

Bilan de la politique du Gouvernement en matière de logement

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

10/02/2022
Pertinence