Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 11200 posée par M. Patrice Joly
Conséquences de la réduction du budget de la solidarité internationale de 742 millions d'euros
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05389 posée par M. Patrice Joly
Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 00849 posée par M. Patrice Joly
Fragilité du logement social en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 27169 posée par M. Patrice Joly
Fragilité du logement social en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21597 posée par M. Patrice Joly
Dysfonctionnements du dispositif « MaPrimeRénov' »
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 20736 posée par M. Patrice Joly
Baisse des subventions aux associations de protection des consommateurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly
Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15960 posée par M. Patrice Joly
Redistribution territoriale et sociale des dispositifs de soutien économique pris par le Gouvernement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 15386 posée par M. Patrice Joly
Situation préoccupante de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence