Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 27048 posée par M. Roger Rinchet

Situation des producteurs d' ufs biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Marcel Lucotte

Conséquences du pré-accord de Blair House pour la filière avicole française

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03494 posée par M. Maurice Blin

Conséquences du pré-accord de " Blair House " sur la filière agricole française

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03212 posée par M. Roland du Luart

Aviculture française

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1993
Pertinence
Question n° 17585 posée par M. Yves Le Cozannet

OFIVAL: composition du conseil de direction

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17166 posée par M. Marcel Daunay

Composition du conseil de direction de l'OFIVAL

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17177 posée par M. Henri Le Breton

Composition du conseil de direction de l'office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1984
Pertinence
Question n° 13514 posée par M. Roland du Luart

Alimentation animale: hausse du prix des matières premières

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1983
Pertinence
Question n° 12172 posée par M. Jean-François Le Grand

Situation des aviculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1983
Pertinence