Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 2032G posée par M. Yan Chantrel

    Départ des chercheurs français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23660 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22547 posée par M. Yves Détraigne

    Insuffisance continue de l'effort de recherche en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21030 posée par Mme Vivette Lopez

    Maintien de la compétitivité scientifique française en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20568 posée par M. Stéphane Ravier

    Recherche française dans le domaine de la santé et notamment dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17926 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Dangers de la baisse des crédits du programme-cadre « Horizon Europe »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise à niveau des équipements des équipes de recherche travaillant sur les virus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0651G posée par M. André Gattolin

    Programmation pluriannuelle de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05628 posée par M. Cyril Pellevat

    Intelligence artificielle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible