Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
-
Question n° 01223 posée par M. Jacques-Richard Delong
Non-publication au Journal officiel du barème des droits à l'aide personnalisée au logement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 22439 posée par M. Claude Pradille
Politique de la " petite enfance " en zone rurale
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 22686 posée par M. Christian Poncelet
Conséquences pour les crèches de la majoration de l'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune
Réévaluation des bourses d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03565 posée par M. Georges Berchet
Actualisation des revenus de référence déterminant le montant des prestations logement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05820 posée par M. Paul Caron
Non-perception de l'allocation pour frais de garde lors de l'utilisation des crèches familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05911 posée par M. Georges Gruillot
Transfert aux caisses d'allocations familiales de la gestion des bourses des collégiens
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05954 posée par M. Jean Pourchet
Transfert de la gestion des bourses attribuées aux collégiens
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06061 posée par M. Ambroise Dupont
Bourses nationales des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06383 posée par M. Jacques Bimbenet
Inconvénients du versement unique des bourses d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence