Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 29062 posée par M. Franck Sérusclat

Etude de la commission des droits de l'homme de l'ONU: suppression du génocide arménien de 1915

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/1979
Pertinence
Question n° 19594 posée par M. Philippe François

Mesures destinées à interdire l'organisation de réunions terroristes sur le sol français

Réponse du ministère : Intérieur

04/10/1984
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Charles Lederman

Commémoration du génocide du peuple arménien

Réponse du ministère : Premier ministre

08/04/1987
Pertinence
Question n° 03423 posée par M. José Balarello

Situation des Arméniens d'Union soviétique

La question est caduque

09/02/1989
Pertinence
Question n° 04895 posée par M. André Bohl

Acheminement des colis d'aide d'urgence vers le tiers monde

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 05956 posée par M. Xavier de Villepin

Doubles nationaux français et soviétiques résidant en Arménie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1989
Pertinence
Question n° 13811 posée par M. Emmanuel Hamel

Livraison de beurre à l'URSS par la CEE

La question est caduque

14/02/1991
Pertinence
Question n° 14396 posée par M. Louis Perrein

Situation du peuple d'Arménie soviétique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14456 posée par M. Jean Simonin

Intervention communautaire en faveur des Arméniens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14496 posée par M. René Régnault

Intervention communautaire en faveur du peuple arménien

Réponse du ministère : Affaires européennes

28/03/1991
Pertinence