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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

   Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

2. Question n° 0806S posée par M. André Gattolin

   Activité postale dans le département des Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   29/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 0776S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   15/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 0778S posée par Mme Renée Nicoux

   Recherches minières et permis de Villeranges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   15/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 0757S posée par Mme Mireille Schurch

   Soutien aux entreprises qui produisent en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   17/04/2014

   Pertinence

6. Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de l'industrie cimentière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   30/01/2014

   Pertinence

7. Question n° 0697S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Situation de l'emploi chez l'industriel et équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent

   Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

   30/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

   Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Avenir de l'industrie du bâtiment

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   17/10/2013

   Pertinence

10. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    10/10/2013

    Pertinence