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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 10802 posée par M. Georges Gruillot

   Autonomie des universités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/02/2004

   Pertinence

2. Question n° 15233 posée par M. Guy Penne

   Mise en place et fonctionnement de la procédure de cotutelle de thèse

   Réponse du ministère : Éducation

   01/04/1999

   Pertinence

3. Question n° 11375 posée par M. Emmanuel Hamel

   Signature d'une charte avec la conférence des présidents des universités

   Réponse du ministère : Éducation

   15/10/1998

   Pertinence

4. Question n° 02901 posée par M. Bernard Plasait

   Fonctionnement des universités

   Réponse du ministère : Éducation

   18/09/1997

   Pertinence

5. Question n° 17591 posée par M. Bernard Plasait

   Autonomie des universités

   Réponse du ministère : Éducation

   19/09/1996

   Pertinence

6. Question n° 21722 posée par M. Pierre Biarnès

   Inscription des bacheliers français de l'étranger dans les universités françaises

   Réponse du ministère : Éducation

   18/06/1992

   Pertinence

7. Question n° 21278 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Prélèvement effectué sur le fonds de roulement de l'université d'Auvergne

   Réponse du ministère : Éducation

   21/05/1992

   Pertinence

8. Question n° 19357 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Prélèvement effectué sur le fonds de roulement de l'université d'Auvergne

   Réponse du ministère : Éducation

   02/01/1992

   Pertinence

9. Question n° 13296 posée par M. Gérard Larcher

   Remise en question des magistères

   Réponse du ministère : Éducation

   17/01/1991

   Pertinence

10. Question n° 12444 posée par M. Pierre Vallon

    Politique en matière de développement de magistères

    Réponse du ministère : Éducation

    08/11/1990

    Pertinence