Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 00900 posée par M. Roland Courteau

Autonomie financière des universités: conséquences éventuelles

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Marcel Vidal

Autonomie des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01917 posée par M. François Collet

Conditions d'organisation des épreuves orales dans certaines facultés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inscriptions en établissements universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

Respect de la loi Savary

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport du comité national d'évaluation des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 09385 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Fonctionnement des formations universitaires dites " magistères"

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 12444 posée par M. Pierre Vallon

Politique en matière de développement de magistères

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13296 posée par M. Gérard Larcher

Remise en question des magistères

Réponse du ministère : Éducation

17/01/1991
Pertinence