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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

   Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1346S posée par Mme Michelle Gréaume

   Avenir du groupe Vallourec

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   05/11/2020

   Pertinence

3. Question n° 1320S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir du site industriel d'Hambach

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/10/2020

   Pertinence

4. Question n° 1181S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Brevets industriels Carbone Savoie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   18/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

   Avenir de l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre

   Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de l'industrie cimentière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   30/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

   Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0174S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Restructuration du groupe Sanofi-Aventis

   Réponse du Ministère du redressement productif

   18/10/2012

   Pertinence

10. Question n° 1365S posée par M. Serge Andreoni

    Vente annoncée de la raffinerie Lyondellbasell de Berre l'Étang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    23/06/2011

    Pertinence