Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 26155 posée par M. Jacques Blanc

    Formation professionnelle dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16781 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Absence d'effets de la conjoncture économique sur les petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17099 posée par M. Alain Marc

    Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17510 posée par M. Roland Courteau

    Complexité de l'établissement des fiches de pénibilité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18259 posée par M. Cyril Pellevat

    Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06462 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Prélèvement à la source

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08632 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Formation initiale des salariés en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau

    Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22826 posée par M. Bernard Fournier

    Pénurie de matériaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00805 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la hausse des carburants dans le secteur des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne