Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

  1. Question n° 04292 posée par M. Henri Belcour

    Politique en faveur des retraités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02406 posée par M. Henri Belcour

    Gestion du régime étudiant de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02424 posée par M. Henri Belcour

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0459G posée par M. Henri Belcour

    Difficultés de la Caisse de retraite des médecins français

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22517 posée par M. Henri Belcour

    Contribution forfaitaire versée en cas de cessation de contrat de travail d'une durée supérieure à six mois

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22505 posée par M. Henri Belcour

    Politique à l'égard des retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22506 posée par M. Henri Belcour

    Seuil mensuel de versement de l'allocation logement à caractère familial et social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19012 posée par M. Henri Belcour

    Avenir du régime " Avantage social vieillesse " de la caisse autonome de retraite des médecins français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19013 posée par M. Henri Belcour

    Situation des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18692 posée par M. Henri Belcour

    Fonction d'auxiliaire de puériculture

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte