Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 01856 posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir du Kosovo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09254 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation au Kosovo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0169G posée par M. Guy Fischer

    Règlement de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0159G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Règlement de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0140G posée par M. Henri Weber

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0142G posée par M. Yvon Collin

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0144G posée par M. Jean Arthuis

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0145G posée par M. Michel Pelchat

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible