Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 04716 posée par M. Stéphane Bonduel

    Situation des conseillers d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28086 posée par M. Stéphane Bonduel

    Calendrier des vacances scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25979 posée par M. Stéphane Bonduel

    Titularisation des assistants de la faculté de droit de Poitiers (Vienne), enseignant au centre de La Rochelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24553 posée par M. Stéphane Bonduel

    Dégradation des conditions de travail des médecins scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15194 posée par M. Stéphane Bonduel

    Actualisation du statut des chefs d'établissements scolaires du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11739 posée par M. Stéphane Bonduel

    Mois saisonniers des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07851 posée par M. Stéphane Bonduel

    Charente-Maritime: rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 07600 posée par M. Stéphane Bonduel

    Professeurs d'éducation physique: nombre de postes en 1983

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04831 posée par M. Stéphane Bonduel

    Situation anormale existant actuellement au lycée agricole de Saintes dans le service restauration

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03601 posée par M. Stéphane Bonduel

    Revendications des PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte