Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel

    Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0417S posée par M. Stéphane Bonduel

    Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13127 posée par M. Stéphane Bonduel

    Suppression de la présence de la marine à La Pallice-La Rochelle

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13128 posée par M. Stéphane Bonduel

    Fermeture de l'hôpital des armées à Rochefort

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13129 posée par M. Stéphane Bonduel

    Suppressions de certains établissements militaires en Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04001 posée par M. Stéphane Bonduel

    Situation de certains objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02720 posée par M. Stéphane Bonduel

    Communes littorales: insuffisance des unités de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte