Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

  1. Question n° 00846 posée par M. Stéphane Bonduel

    Caisse de mutualité sociale agricole: crédits pour les examens de médecine préventive

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00847 posée par M. Stéphane Bonduel

    Pensions vieillesse du régime agricole: montant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00986 posée par M. Stéphane Bonduel

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02135 posée par M. Stéphane Bonduel

    Centre de distribution de La Rochelle: fonctionnement estival

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02150 posée par M. Stéphane Bonduel

    Personnel auxiliaire des collectivités locales: statut

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02151 posée par M. Stéphane Bonduel

    Charente-maritime: attribution des prêts d'accession à la propriété

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02358 posée par M. Stéphane Bonduel

    Agrément professionnel des vendeurs de pesticides: dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02377 posée par M. Stéphane Bonduel

    Indemnité de logement des instituteurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02442 posée par M. Stéphane Bonduel

    Contrats de pays: appui du FIDAR

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02498 posée par M. Stéphane Bonduel

    Educateurs: avantages en nature

    La question est caduque

    Pertinence Forte