Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

  1. Question n° 05631 posée par M. Stéphane Bonduel

    Eclairage des voies à fort trafic

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05686 posée par M. Stéphane Bonduel

    Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05568 posée par M. Stéphane Bonduel

    Politique agricole commune et crise agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0068A posée par M. Stéphane Bonduel

    Harmonisation des taux de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05047 posée par M. Stéphane Bonduel

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04754 posée par M. Stéphane Bonduel

    Prime à l'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04116 posée par M. Stéphane Bonduel

    Dégradation de la situation ferroviaire entre la Bretagne et le Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03368 posée par M. Stéphane Bonduel

    Taxation de TVA de l'industrie hôtelière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03380 posée par M. Stéphane Bonduel

    Normes de classement des salles de cinéma en catégorie Art et essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03291 posée par M. Stéphane Bonduel

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne