Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 0051S posée par M. Edouard Bonnefous

Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)

Réponse du ministère : Industrie

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0028A posée par M. Edouard Bonnefous

Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)

La question a été transformée.

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00194 posée par M. Edouard Bonnefous

Avenir de la politique psychiatrique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/04/1986
Pertinence
Question n° 27320 posée par M. Edouard Bonnefous

Eventuel transfert de Paris à Lille du musée des plans-reliefs actuellement installé à l'Hôtel des Invalides

Réponse du ministère : Culture

12/12/1985
Pertinence
Question n° 25997 posée par M. Edouard Bonnefous

Retour éventuel en France d'un assassin japonais anthropophage

Réponse du ministère : Intérieur

03/10/1985
Pertinence
Question n° 0623S posée par M. Edouard Bonnefous

Politique du Gouvernement en matière de réinsertion des travailleurs

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1985
Pertinence
Question n° 22854 posée par M. Edouard Bonnefous

Académie nationale de médecine: fiscalité

Réponse du ministère : Économie

04/04/1985
Pertinence
Question n° 20012 posée par M. Edouard Bonnefous

Réinstallation des travailleurs immigrés dans leur pays d'origine: bilan

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/10/1984
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Edouard Bonnefous

Réglementation des transports maritimes de matières toxiques

Réponse du ministère : Mer

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0535S posée par M. Edouard Bonnefous

Réglementation des transports maritimes de matières toxiques

La question a été transformée.

31/08/1984
Pertinence