Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 1539G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Attitude de la France vis-à-vis de l'Arabie saoudite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1579G posée par M. Guy Benarroche

    Réouverture des lieux culturels

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche

    Élevage de visons

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

    Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19567 posée par M. Guy Benarroche

    Patients dits « Covid-longs »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale thermique en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19569 posée par M. Guy Benarroche

    Composition des commissions d'attribution

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19677 posée par M. Guy Benarroche

    Ségur de la santé et centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche

    Contournement d'Arles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Forte