Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0693G posée par M. Alain Bertrand

Sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/10/2011
Pertinence
Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/08/2011
Pertinence
Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Crise de la filière porcine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/05/2011
Pertinence
Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés de l'élevage bovin

Réponse du Ministère des sports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. Jackie Pierre

Filières d'élevage

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

04/02/2011
Pertinence
Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz

Manque de petits abattoirs en Lorraine

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2011
Pertinence