Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0717S posée par M. Ronan Kerdraon

Traitement de la cataracte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

27/02/2014
Pertinence
Question n° 0654S posée par M. Ronan Kerdraon

Formation des opticiens en trois ans

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

05/12/2013
Pertinence
Question n° 0451S posée par M. Ronan Kerdraon

Réduction des effectifs douaniers en Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0340S posée par M. Ronan Kerdraon

Redéploiement entre gendarmerie et police nationale

La question a été retirée

14/02/2013
Pertinence
Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1543S posée par M. Ronan Kerdraon

Enseignement de l'histoire-géographie dans les collèges et lycées

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1507S posée par M. Ronan Kerdraon

Difficultés des petites entreprises à obtenir des financements auprès des organismes bancaires

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1406S posée par M. Ronan Kerdraon

Ouverture le dimanche matin des supermarchés à prédominance alimentaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

29/09/2011
Pertinence
Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1267S posée par M. Ronan Kerdraon

Financement des missions locales de Bretagne

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/03/2011
Pertinence