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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 23658 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Calcul de la pension vieillesse des invalides
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22932 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22235 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Avenir des mutuelles de la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Création d'une filière universitaire de médecine générale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20242 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Pensions militaires d'invalidité : inégalité de traitement entre conjoints survivants
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20243 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Mise en place du service bancaire universel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19815 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Avenir des unités de soins de longue durée
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 19034 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Application de l'accord de branche aide à domicile pour les centres de soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18950 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Mise en place du test de dépistage de l'hémochromatose
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence