Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 2219G posée par M. Gérard Lahellec

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

École inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 22583 posée par M. Yannick Botrel

Sensibilisation à la langue des signes dans le milieu scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 10702 posée par M. Ronan Kerdraon

Encadrement des enfants souffrant de trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10697 posée par M. Ronan Kerdraon

Formation des orthoptistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Ronan Kerdraon

Frais d'inscription institut de masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/05/2013
Pertinence
Question n° 03759 posée par M. Ronan Kerdraon

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 21922 posée par M. Yannick Botrel

Statut des infirmières de l'éducation nationale

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21328 posée par M. Ronan Kerdraon

Projet de réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/12/2011
Pertinence