Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 07346 posée par Mme Christine Prunaud

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 05941 posée par Mme Christine Prunaud

Enseignement des langues anciennes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/06/2018
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Yannick Botrel

Enseignement du latin et du grec ancien au collège et lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04047 posée par Mme Christine Prunaud

Place des sciences économiques et sociales en seconde générale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. Yannick Botrel

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02831 posée par Mme Christine Prunaud

Maintien des temps d'activité périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 22583 posée par M. Yannick Botrel

Sensibilisation à la langue des signes dans le milieu scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21807 posée par M. Michel Vaspart

Formation des conseillers d'orientation-psychologues

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence
Question n° 19098 posée par M. Michel Vaspart

Simplifications à l'école

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 14226 posée par M. Michel Vaspart

Indication de la provenance des aliments consommés dans les cantines scolaires

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence