Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

356 questions

Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun

Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Pertinence
Question n° 30231 posée par M. Georges Lombard

Centres de formation d'apprentis: prise en charge de la rémunération

Réponse du ministère : Travail

10/05/1979
Pertinence
Question n° 30412 posée par M. Robert Guillaume

Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupement hebdomadaire

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/05/1979
Pertinence
Question n° 31142 posée par M. Pierre Vallon

Centres de formation d'apprentis: crédits

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/08/1979
Pertinence
Question n° 31212 posée par M. Serge Mathieu

Financement des centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Travail

07/09/1979
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Paul Seramy

Centres de formation d'apprentis: amélioration de la formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/10/1980
Pertinence
Question n° 00730 posée par M. René Tinant

Apprentissage: financement

Réponse du ministère : Formation professionnelle

19/11/1980
Pertinence
Question n° 01576 posée par M. Michel Manet

Centres de formation d'apprentissage: remunération du personnel

Réponse du ministère : Formation professionnelle

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01871 posée par M. Georges Mouly

Financement des investissements des centres de formation des apprentis

La question est caduque

12/02/1981
Pertinence
Question n° 02222 posée par M. Pierre Schiele

Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence