Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
85 questions
-
Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud
Dissolution du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir et moyens du ministère du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07578 posée par M. Éric Gold
Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez
Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Budget du sport en France
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Avenir du sport français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini
Défense du sport amateur
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07304 posée par M. Alain Joyandet
Diminution sensible du financement du sport en France
Réponse du Ministère des sports
Pertinence