Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 06809 posée par M. Charles Gautier

    Modalités de conventionnement des structures par l'insertion économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07135 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07449 posée par M. Éric Doligé

    Conventionnement des entreprises d'insertion par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro

    Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09647 posée par M. Roland Courteau

    Circulaire DGEFP n° 2008-21 du 10 décembre 2008

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09792 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10692 posée par M. Paul Raoult

    Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10693 posée par M. Ivan Renar

    Revalorisation du montant de l'aide au poste d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible