Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

Situation des services de pédiatrie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade

Vaccination obligatoire des soignants

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22710 posée par Mme Florence Lassarade

Covid long

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 17541 posée par Mme Florence Lassarade

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17053 posée par Mme Florence Lassarade

Visite à domicile des médecins

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16820 posée par Mme Florence Lassarade

Profession d'infirmier-anesthésiste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1346G posée par M. Alain Houpert

Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16460 posée par Mme Florence Lassarade

Reconstructions mammaires

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16343 posée par Mme Florence Lassarade

Éligibilité des personnels des établissements de santé privés à la prime exceptionnelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence