Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 24229 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des patriotes résistant à l'occupation

Réponse du Ministère des armées

08/12/2016
Pertinence
Question n° 25235 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des patriotes résistant à l'occupation

Réponse du Ministère des armées

23/02/2017
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Philippe Bas

Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé

Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01572 posée par M. Alain Chatillon

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02038 posée par M. Daniel Laurent

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02947 posée par M. Christophe Priou

Statut des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03335 posée par M. Philippe Mouiller

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03469 posée par Mme Martine Berthet

Carte du combattant pour l'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/02/2018
Pertinence