Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

  1. Question n° 03322 posée par M. François Autain

    Egalité des citoyens devant le système de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03645 posée par M. François Autain

    Statut des personnels aides-opératoires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05955 posée par M. François Autain

    Reconnaissance de la profession d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06379 posée par M. François Autain

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07585 posée par M. François Autain

    Examen préventif de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09192 posée par M. François Autain

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11732 posée par M. François Autain

    Médecins ayant des diplômes extra-communautaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0515S posée par M. François Autain

    Délai de parution des décrets d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13881 posée par M. François Autain

    Dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13959 posée par M. François Autain

    Appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne