Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

Laboratoire de recherche Galderma

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent

Avenir des salariés de Cyclocity

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02372 posée par M. Pierre Laurent

Passage en franchise de nombre d'enseignes de restauration rapide

La question est caduque

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02440 posée par M. Pierre Laurent

Conflit social dans l'entreprise Onet

Réponse du Ministère du travail

14/12/2017
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Pierre Laurent

Centres d'appel de l'entreprise Free

La question est caduque

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03606 posée par M. Pierre Laurent

Faute inexcusable de l'employeur et industries électriques et gazières

Réponse du Ministère du travail

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03969 posée par M. Pierre Laurent

Correcteurs dans l'édition

Réponse du Premier ministre

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03975 posée par M. Pierre Laurent

Situation du site Ford de Blanquefort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04030 posée par M. Pierre Laurent

Pratique illégale de la notation forcée dans certaines entreprises

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 05523 posée par M. Pierre Laurent

Passage en franchise de nombre d'enseignes de restauration rapide

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence