Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

375 questions

  1. Question n° 0093S posée par M. Dominique Watrin

    Réhabilitation des mineurs grévistes de 1948 et 1952

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

    Laboratoire de recherche Galderma

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01889 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conséquences de la réduction des contrats aidés dans les centres sociaux du Nord et du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02058 posée par Mme Christine Prunaud

    Égalité salariale entre les femmes et les hommes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02059 posée par Mme Christine Prunaud

    Accès à l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02079 posée par Mme Michelle Gréaume

    Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent

    Avenir des salariés de Cyclocity

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02372 posée par M. Pierre Laurent

    Passage en franchise de nombre d'enseignes de restauration rapide

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02440 posée par M. Pierre Laurent

    Conflit social dans l'entreprise Onet

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0170S posée par M. Pascal Savoldelli

    Réalisation du quatrième plan autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte