Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 24973 posée par M. Jacques Legendre

Mesures visant à rendre plus attractive la formation de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Ivan Renar

Formation des sages-femmes selon le cursus licence-master-doctorat (LMD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Jean Louis Masson

Bourses universitaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 07816 posée par M. Christian Gaudin

Conditions d'octroi de bourses universitaires sur critères sociaux aux étudiants dont l'un des parents est invalide

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 12287 posée par M. Edmond Hervé

Situation particulièrement alarmante des étudiants masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/02/2010
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Daniel Laurent

Situation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Ronan Kerdraon

Frais d'inscription institut de masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/05/2013
Pertinence
Question n° 10555 posée par M. Simon Sutour

Aides financières accordées aux étudiants en formation en soins infirmiers

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence