Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

Question n° 08515 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/04/2009
Pertinence
Question n° 07934 posée par M. Éric Doligé

Situation du secteur forestier privé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07892 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 05240 posée par M. Georges Mouly

Avenir des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05036 posée par Mme Gisèle Printz

Révision générale des politiques publiques et forêts privées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04901 posée par M. Claude Biwer

Préoccupations des sylviculteurs producteurs de bois de la Meuse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/06/2008
Pertinence
Question n° 02717 posée par M. Thierry Repentin

Répartition de la taxe additionnelle au foncier non bâti entre acteurs de la filière forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/12/2007
Pertinence
Question n° 25233 posée par M. Jean-François Humbert

Morcellement de la propriété forestière privée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 18290 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Moyens des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18096 posée par Mme Évelyne Didier

Centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/06/2005
Pertinence