Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25735 posée par M. Paul Malassagne

    Campings municipaux: aide du FEDER

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22928 posée par M. Paul Malassagne

    Aides apportées par le fonds européen de développement régional (FEDER) aux campings municipaux: bilan

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10270 posée par M. Paul Malassagne

    Camping municipal: implantation d'une cabine téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04374 posée par M. Paul Malassagne

    Camping-caravaning à la ferme: seuils de densité

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04486 posée par M. Paul Malassagne

    Construction de caravanes: situation du marché intérieur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04487 posée par M. Paul Malassagne

    Camping: prime spéciale d'équipement

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne