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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 25172 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants en garde alternée.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24911 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Admission post bac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23472 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Réforme de l'orientation scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23245 posée par M. Yannick Botrel
Dépenses des communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1512S posée par M. Christian Favier
Scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 1466S posée par M. Yannick Vaugrenard
La situation des mineurs isolés étrangers et non scolarisés
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21897 posée par M. Roger Karoutchi
Non-sélection en licence et orientation des bacheliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21582 posée par M. Jean-Noël Guérini
Algorithme d'admission post-bac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20307 posée par M. Gaëtan Gorce
Difficultés d'orientation des élèves de terminale vers les filières universitaires à capacité limitée
La question est caduque
Pertinence