Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0546S posée par M. Yves Daudigny

Inquiétudes relatives à la réforme de la masterisation des métiers de l'enseignement

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

07/05/2009
Pertinence
Question n° 01771 posée par M. André Fosset

Décentralisation de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/06/1993
Pertinence
Question n° 00617 posée par M. Edouard Le Jeune

Préparation du CAPES et de l'agrégation à l'université de Bretagne occidentale

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 08933 posée par M. Jean Beranger

Refonte de la carte universitaire

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1982
Pertinence
Question n° 08231 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Carte universitaire: création

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1982
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Michel Miroudot

Enseignements supérieurs des 2e et 3e cycles nouvellement habilités: fonctionnement

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1981
Pertinence
Question n° 03031 posée par M. René Régnault

Licence de sociologie : habilitation de l'université de Haute-Bretagne

La question est caduque

14/05/1981
Pertinence
Question n° 02698 posée par M. Robert Laucournet

Université de Limoges: situation de l'UER des lettres et sciences humaines

La question est caduque

08/04/1981
Pertinence
Question n° 35126 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des petites universités

Réponse du ministère : Universités

10/09/1980
Pertinence
Question n° 35113 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII Villetaneuse: habilitations

Réponse du ministère : Universités

03/09/1980
Pertinence