Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 15055 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Restauration universitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0141C posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0546S posée par M. Yves Daudigny

    Inquiétudes relatives à la réforme de la masterisation des métiers de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01771 posée par M. André Fosset

    Décentralisation de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01112 posée par M. André Fosset

    Proposition de loi relative à l'autonomie et à la décentralisation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19716 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan " Universités 2000 "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16909 posée par M. Louis Souvet

    Plan Universités 2 000

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12687 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en oeuvre du plan relatif aux constructions universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00617 posée par M. Edouard Le Jeune

    Préparation du CAPES et de l'agrégation à l'université de Bretagne occidentale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10594 posée par M. Edouard Le Jeune

    Université de Bretagne occidentale : maintien de la préparation au CAPES et à l'agrégation

    La question est caduque

    Pertinence Faible