Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

Réponse du ministère : Santé

17/02/1983
Pertinence
Question n° 19615 posée par M. Marcel Vidal

Services de cardiologie du centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Santé

04/10/1984
Pertinence
Question n° 01871 posée par M. Marcel Vidal

Hérault: équipement des hôpitaux en scanners

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02450 posée par M. Marcel Vidal

Fonctionnement du service de cardiologie du CHU de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Santé et famille

14/08/1986
Pertinence
Question n° 06175 posée par M. Marcel Vidal

Equipement cardiologique du CHU de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Santé et famille

21/05/1987
Pertinence
Question n° 01207 posée par M. Claude Huriet

Créances hospitalières impayées au centre hospitalier régional et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Solidarité

11/08/1988
Pertinence
Question n° 05473 posée par M. Jacques Machet

Nombre insuffisant de diplômées du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de salle d'opérations

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 0123A posée par M. Henri Bangou

Fonctionnement du Centre hospitalier universitaire des Antilles et de Guyane

La question a été retirée

16/12/1990
Pertinence
Question n° 14317 posée par M. Daniel Percheron

Equipements hospitalo-universitaires dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Santé

21/03/1991
Pertinence
Question n° 22880 posée par M. Robert Pagès

Centre anticancéreux Henri-Becquerel de Rouen (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/09/1992
Pertinence