Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 18822 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Mesures à prendre pour les centres équestres pendant le second confinement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 16363 posée par M. Édouard Courtial

Fermeture des hippodromes dans les départements classés en rouge

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

Difficultés de la filière équestre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 23917 posée par M. Ladislas Poniatowski

Attribution du « fonds équitation »

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 18250 posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation économique des centres équestres

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/10/2015
Pertinence
Question n° 05623 posée par Mme Patricia Schillinger

Taxe sur la valeur ajoutée des activités équestres

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/03/2013
Pertinence
Question n° 03505 posée par M. François Grosdidier

Fiscalité de la filière équestre

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03507 posée par M. Michel Doublet

Taux de TVA et activités équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud

Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/07/2012
Pertinence