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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0429S posée par Mme Martine Berthet
Cadencement des trains à grande vitesse en Auvergne-Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0171S posée par M. Loïc Hervé
Projet de réforme de la carte judiciaire dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial
Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence