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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
376 questions
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Question n° 15090 posée par M. Michel Doublet
Dispositif des aides aux chômeurs créateurs d'entreprises (ACCRE)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 15257 posée par M. Michel Doublet
Embauche de personnes bénéficiaires du revenu minimum d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 15258 posée par M. Michel Doublet
Travailleurs saisonniers dans le secteur agricole
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 15259 posée par M. Michel Doublet
Contrats initiative-emploi et fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet
Formation en alternance des demandeurs d'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15261 posée par M. Michel Doublet
Situation des RMistes et CES
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15262 posée par M. Michel Doublet
Chèque service
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00082 posée par M. Michel Doublet
Création d'un office parlementaire de la politique familiale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00083 posée par M. Michel Doublet
Mode de calcul des pensions alimentaires
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 00084 posée par M. Michel Doublet
Conditions de versement des allocations familiales en cas de divorce
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence