Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

376 questions

  1. Question n° 15090 posée par M. Michel Doublet

    Dispositif des aides aux chômeurs créateurs d'entreprises (ACCRE)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15257 posée par M. Michel Doublet

    Embauche de personnes bénéficiaires du revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15258 posée par M. Michel Doublet

    Travailleurs saisonniers dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15259 posée par M. Michel Doublet

    Contrats initiative-emploi et fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

    Formation en alternance des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15261 posée par M. Michel Doublet

    Situation des RMistes et CES

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15262 posée par M. Michel Doublet

    Chèque service

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00082 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un office parlementaire de la politique familiale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00083 posée par M. Michel Doublet

    Mode de calcul des pensions alimentaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00084 posée par M. Michel Doublet

    Conditions de versement des allocations familiales en cas de divorce

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible