Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 02956 posée par M. Michel Doublet

    Classement des hébergements touristiques et application de la taxe de séjour

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29485 posée par M. Michel Doublet

    Application des trente-cinq heures dans le secteur du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21750 posée par M. Michel Doublet

    Situation des professionnels du tourisme de la Charente-Maritime suite à la tempête du 27 décembre 1999 et à la marée noire causée par le pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21751 posée par M. Michel Doublet

    Situation des professionnels du tourisme de plein air de la Charente-Maritime, suite à la tempête du 27 décembre 1999 et à la marée noire causée par le pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15990 posée par M. Michel Doublet

    Identification et immatriculation des chevaux et tourisme équestre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02851 posée par M. Michel Doublet

    Emploi saisonnier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17547 posée par M. Michel Doublet

    Lutte contre le tourisme sexuel

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03693 posée par M. Michel Doublet

    Disparition de la dotation touristique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02026 posée par M. Michel Doublet

    Situation de l'industrie hôtelière et touristique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19531 posée par M. Michel Doublet

    Taxe de séjour

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible