Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2728 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2728 questions

  1. Question n° 06979 posée par M. Michel Doublet

    Situation des veuves de militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07339 posée par M. Michel Doublet

    Situation des personnels civils " défense nationale "

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07665 posée par M. Michel Doublet

    Notion de mandataires légalement autorisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07985 posée par M. Michel Doublet

    Mécontentement des personnels de lycée professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08103 posée par M. Michel Doublet

    Situation des secrétaires médicales et médico-sociales des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08427 posée par M. Michel Doublet

    Versement de la prime exceptionnelle et budgets communaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08598 posée par M. Michel Doublet

    Situation des marchés céréaliers français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09137 posée par M. Michel Doublet

    Libéralisation du cabotage routier dans la CEE

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10971 posée par M. Michel Doublet

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11827 posée par M. Michel Doublet

    Inadaptation des transports routiers exceptionnels

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible