Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 0236S posée par M. Daniel Laurent

    Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17845 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Poitou-Charentes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15778 posée par M. Daniel Laurent

    Gynécologie médicale et postes d'internes pour la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14961 posée par M. Daniel Laurent

    Sécurité d'utilisation des adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1028S posée par M. Daniel Laurent

    Autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0870S posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12810 posée par M. Daniel Laurent

    Programmation 2015-2017 des finances publiques en matière de développement agricole et avenir des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12205 posée par M. Daniel Laurent

    Missions locales de la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11804 posée par M. Daniel Laurent

    Bilan des contrats de génération

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11740 posée par M. Daniel Laurent

    Prévention des allergies liées à l'ambroisie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible