Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 23644 posée par M. Daniel Laurent

    Congé parental d'éducation pour les parents de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23645 posée par M. Daniel Laurent

    Adaptation des modes de garde aux familles de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23652 posée par M. Michel Doublet

    Coût généré pour les familles de multiples

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05186 posée par M. Daniel Laurent

    Projet de fiscalisation des allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06414 posée par M. Michel Doublet

    Politique familiale

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0053G posée par Mme Corinne Imbert

    Universalité des allocations familiales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1031G posée par Mme Corinne Imbert

    Absence de politique familiale du Gouvernement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05967 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés rencontrées par les accueils de loisirs

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible