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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
63 questions
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Question n° 09879 posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07005 posée par M. Daniel Laurent
Promotion de la haie dans l'espace agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert
Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet
Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0514S posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance de l'état de calamité agricole pour le département de la Charente-Maritime et indemnisation des éleveurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 03486 posée par M. Daniel Laurent
Aides à l'équipement pour la mise en sécurité des produits conchylicoles face à une contamination
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 02905 posée par M. Daniel Laurent
Futur dispositif de mesures agro-environnementales et climatiques du marais poitevin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01993 posée par M. Daniel Laurent
Taxe sur les éoliennes maritimes et attentes des pêcheurs
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01815 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Vers une limitation de la concentration du prosulfocarbe dans l'air et un moratoire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00481 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des distilleries vinicoles sur la valorisation des résidus viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence