Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

    Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Écophyto 2018

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

    Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1252S posée par M. Michel Doublet

    Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06711 posée par M. Michel Doublet

    Surface en couvert environnemental

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06613 posée par M. Michel Doublet

    Apiculture et Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

    Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet

    Jachères agricoles et « bandes enherbées »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne