Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 17840 posée par M. Michel Doublet

    Place des particuliers employeurs au sein des organes décisionnels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet

    Situation des garderies périscolaires rurales

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

    Situation des garderies périscolaires rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23057 posée par M. Michel Doublet

    Adaptation de l'attribution des prestations familiales en cas de résidence alternée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26067 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la professionnalisation des employés de maison

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09454 posée par M. Roland Courteau

    Pré-plaintes en ligne

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21784 posée par M. Daniel Laurent

    Mission d'intérêt général des centres d'information sur les droits des femmes et des familles de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23644 posée par M. Daniel Laurent

    Congé parental d'éducation pour les parents de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23645 posée par M. Daniel Laurent

    Adaptation des modes de garde aux familles de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Modalités d'attribution des prestations familiales en cas de garde alternée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne